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Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après "CGV") ont pour objet de régir l'ensemble des relations contractuelles entre la société DOMOSYSTEM, SAS au capital de 160.000 euros, enregistrée au RCS Paris B 388 885 246 (numéro d'identification de TVA intracommunautaire : FR84388885246) dont le siège social est situé 5 rue Le Brun à PARIS (75013), représentée par M. LE DOUJET (ci-après "DOMOSYSTEM"), et tout Client (ci-après "le Client") désirant acheter les produits distribués par DOMOSYSTEM notamment par l'intermédiaire de son site internet DOMOSYSTEM.FR, et / ou dans le cadre des prestations de service réalisées par DOMOSYSTEM.


1. Conditions générales de vente de produits


2. Conditions générales de vente de services


3. Conditions générales de vente de formation




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