Accès direct à l'aide Retour à la page d'acceuil Accès au plan du site Accès au formulaire de contact Accès direct au menu du site Accès direct au contenu de la page
Accès direct au menu du site Accès direct au contenu de la page

Recherche par métier / application

Accès direct au menu du site Accès direct au contenu de la page

Mentions légales

Le Site Internet www.domosystem.fr (ci-après "le Site") est la propriété de la société DOMOSYSTEM, SAS au capital de 160.000 euros, enregistrée au RCS Paris B 388 885 246 (numéro d'identification de TVA intracommunautaire : FR84388885246) et dont le siège social est situé 5 rue Le Brun, à PARIS (75013).

Ce site internet a été élaboré en conformité avec la législation en vigueur et notamment en application de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Votre accès au Site et son utilisation doivent s'effectuer dans le respect des lois en vigueur et sont soumis aux présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après "les Conditions") que DOMOSYSTEM se réserve le droit de modifier, sans préavis. Vous utilisez et parcourez le Site sous votre responsabilité exclusive. En accédant à ce site et en le parcourant, vous en acceptez toutes les Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, nous vous demandons de bien vouloir quitter le Site.

Editeur, directeur de publication, hébergeur


Le présent site internet a pour éditeur la société DOMOSYSTEM, 5 rue Le Brun 75013 PARIS, enregistrée au RCS Paris B 388 885 246.

La direction de la publication est assurée par la société DOMOSYSTEM.

Le site internet est hébergé par la société Kernix Software, 15 rue Cels 75014 PARIS France, www.kernix.com, Tel : +33 (0)1 53 98 73 40.

Crédits Conception et réalisation : Kernix Software.

Pour toute réclamation, l’internaute peut contacter l’éditeur du site internet à l’adresse suivante : commercial@domosystem.fr.

Objet du site internet


Le présent site internet a pour objet de présenter l'activité de DOMOSYSTEM en matière de distribution et vente de ses produits (présentation des produits...), ainsi que ses différentes gammes de prestations de services (traitement humidité, audit, conseil, formation...).

Avertissement


Les exemples donnés sur le Site concernant les services proposés par DOMOSYSTEM ne sauraient engager DOMOSYSTEM à l'égard des internautes et de leur situation personnelle particulière qui nécessite un devis ne pouvant être établi qu'après analyse des éléments communiqués par l'internaute et éventuellement un audit préalablement réalisé par DOMOSYSTEM.

Droit de propriété intellectuelle

Titularité des droits


Le contenu du site internet que ce soit, et de manière non limitative, les textes, les dessins, les photographies, les publications, les documents en libre accès téléchargeables ou toute autre création ou document original, est protégé par le droit d’auteur.

Sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le Site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la société DOMOSYSTEM et sont soumis aux dispositions régissant le droit de la propriété intellectuelle ; la société DOMOSYSTEM ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site. Dès lors, toute reproduction, représentation, adaptation et/ou traduction, partielle ou totale, du Site par quelque procédé que ce soit, quel qu'en soit le support présent ou à venir, sans l'autorisation expresse et préalable de la société DOMOSYSTEM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. La reproduction de tous documents publiés sur le Site est uniquement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé.

Toute communication ou tout document que vous envoyez sur le Site par courrier électronique ou par tout autre moyen, y compris les données, questions, commentaires, suggestions ou autres, seront considérés comme non confidentiels. Ils pourront donc être utilisés par DOMOSYSTEM à toute fin, et notamment, au développement, à la fabrication et à la commercialisation de produits dont le développement aura intégré ces informations.

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce Site sont la propriété de la société DOMOSYSTEM. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de la société DOMOSYSTEM.

Humitest®, Domosec® et Domosystem® sont des marques déposées par Domosystem. Aquant®, Hygrostick®, Humistick®, Hygromaster®, Protimeter®, Protimeter Mini®, Surveymaster® et Timbermaster® sont des marques déposées par GE Sensing.

Les icônes "W3C XHTML 1.0" sont protégées au titre des licences W3C Trademark License et de la W3C Logo and Icon Usage Policy. Ces icônes sont disponibles à l'adresse suivante : http://www.w3.org/QA/Tools/Icons.

Bases de données


De même, les bases de données figurant sur le Site Internet de la société DOMOSYSTEM, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Toute extraction ou tentative d'extraction, totale ou partielle, est donc susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Liens hypertextes


Les liens hypertextes mis en place sur le Site en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ont fait l'objet d'une autorisation préalable et expresse. Les utilisateurs du Site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction du Site sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de la société DOMOSYSTEM. La société DOMOSYSTEM ne peut être tenue pour responsable des informations contenues dans les autres sites Web auquel les internautes pourraient avoir accès par le biais du site Internet de la société DOMOSYSTEM.

Vie Privée


Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des informations nominatives recueillies à partir du Site Internet de la société DOMOSYSTEM a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré récépissé sous le numéro : 595101.

En vertu de la loi du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose à tout moment d'un droit de consultation, de modification et de suppression de ses informations personnelles détenues par la société DOMOSYSTEM. Pour exercer ce droit, l'utilisateur peut contacter le Webmaster du Site par l'intermédiaire du formulaire disponible dans la rubrique Contact.

La société DOMOSYSTEM se réserve le droit, aux bonnes fins d'utilisation de ses services, de placer des "cookies" sur votre ordinateur et d'y accéder. En particulier, la société DOMOSYSTEM utilise les cookies pour assurer la gestion des sessions que vous ouvrez sur les services personnalisés avec votre compte DOMOSYSTEM. Ce cookie enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site, et stocke des informations que vous avez saisies durant votre visite : dernière langue utilisée par le navigateur, date de dernière connexion, durée de connexion, identifiant visiteur anonyme, identifiant du panier et paramètres liés au framework propulsant le site.

La société DOMOSYSTEM effectue également un traçage des connexions des Membres, dans le même but. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est variable en fonction du navigateur internet utilisé et des paramètres définis dans la gestion des cookies sur le poste utilisateur. Par défaut, leur durée de vie est d'un an ou jusqu'à suppression manuelle.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Mozilla firefox :
1. Choisissez le menu "outil " puis "Options"
2. Cliquez sur l'icône "vie privée"
3. Repérez le menu "cookie" et sélectionnez les options qui vous conviennent

Pour Microsoft Internet Explorer :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")
3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Opéra :

1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée

L'Interface d'Administration du Site Internet de la société DOMOSYSTEM fait l'objet d'une sécurisation des données, ces dernières ne sont alors accessibles qu'après une identification préalable de l'utilisateur. Les réponses au formulaire d'identification sont donc obligatoires pour accéder à l'Espace Client. L'utilisateur est informé que les informations communiquées en réponse au formulaire d'identification présent sur le Site Internet www.domosystem.fr pourront être exploitées au profit de la société DOMOSYSTEM et de sa maison mère à des fins de gestion administrative, commerciale et marketing. Ces mêmes données ne pourront, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales extérieurs à la société DOMOSYSTEM.

Responsabilité

Accessibilité


L’internaute est seul responsable de l’accès à une connexion internet.
 
Dans tous les cas DOMOSYSTEM n’est pas responsable d’une rupture ou d’une inaccessibilité du site internet et de son contenu.

En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, l'accès à toute ou partie du Site pourra être suspendu ou supprimé à tout moment et sans préavis ni notification de la part de la société DOMOSYSTEM.

Ni DOMOSYSTEM ni aucun tiers impliqué dans la création, la production ou la mise en œuvre du Site ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs, indirects, consécutifs ou autres, quelles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, qui résulteraient de votre accès au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que de son utilisation, y compris, et sans restriction, les pertes d'exploitation, les pertes de données.

Informations communiquées par l'internaute


L’internaute doit prendre toutes les précautions appropriées afin de protéger les données qu’il communique par internet, et notamment la sécurité des correspondances et l’intégrité des documents adressés à DOMOSYSTEM. Toute information sensible ou strictement confidentielle est adressée par internet aux risques et périls de l’internaute, DOMOSYSTEM ne pouvant pas garantir la confidentialité des informations circulant par internet.

Informations communiquées par DOMOSYSTEM


Les informations fournies par la société DOMOSYSTEM au niveau de son Site Internet sont mises à disposition à titre indicatif. La Société DOMOSYSTEM met tout en œuvre pour assurer la fiabilité de l'ensemble des informations et des services diffusés sur le site www.domosystem.fr.

Toutefois la société DOMOSYSTEM ne garantit en aucune façon l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site et ne saurait en être tenue pour responsable. De même, la société DOMOSYSTEM ne s'engage pas à mettre à jour ou à corriger les informations qui seront diffusées sur Internet ou sur son Site, sauf disposition légale contraire. La société DOMOSYSTEM vous remercie de lui faire part d'éventuelles requêtes, omissions, erreurs, ou corrections par l'intermédiaire du formulaire disponible dans la rubrique Contact.
 
Enfin, DOMOSYSTEM ne pourra être tenu pour responsable des dommages ou des virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre matériel, ni des pertes ou des altérations de données suite à votre accès au Site ou aux téléchargements réalisés sur le Site.

Droit applicable


Tout litige né à l’occasion de l'utilisation du présent site internet sera soumis au droit français.

Dans tous les cas où l'internaute intervient pour le compte ou en qualité de commerçant, les parties conviennent de retenir la compétence des juridictions parisiennes.

* * *

Toute l'équipe de www.domosystem.fr vous remercie de l'intérêt que vous portez à notre Site Internet. Pour tous renseignements, remarques ou encore suggestions que vous souhaiteriez formuler, n'hésitez pas à nous contacter.
haut de page